La demande de Certificat de Sélection du Québec

À présent, il est grand temps d’enclencher la seconde : le Certificat de Sélection du Québec. L’image est peut-être mal choisie dans le pays des boites automatiques, mais tu m’auras compris : passer à la vitesse supérieure ! Autrement dit, lancer les démarches de RP* en réalisant notre demande de CSQ** dans le cadre du PEQ*** (* Résidence Permanente ** Certificat de Sélection du Québec *** Programme de l’Expérience Québécoise). Note à moi-même : « ne pas introduire un article avec autant d’acronymes au risque de perdre la moitié des lecteurs ».

Je tiens à préciser que cet article te sera utile même si tu n’es pas encore expatrié, car une majorité des informations et des documents exigés dans ce cas de figure te seront demandés dans d’autres démarches administratives relatives à ton immigration au Québec. Aussi, je n’ai pas la science infuse ni la prétention de tout savoir et de tout maitriser, encore moins dans le temps. C’est pourquoi, tu l’auras compris, mes conseils et mon avis sont d’ordre personnel. Plus précisément, tu devras toujours vérifier que les informations énoncées correspondent réellement à ton cas de figure précis et ta situation personnelle le jour J de la demande. Bref, c’est comme un contrat d’assurance, il faut savoir lire entre les lignes.

Concrètement :

Donc, pour ceux qui restent, comme je l’ai dit récemment à certains d’entre vous sur mon compte Instagram :

« L’expatriation démarre réellement qu’une fois que tu auras le pied posé sur le sol canadien. Tout ce qui s’est déroulé avant n’était que de l’échauffement. »

Alors, dit comme ça, j’ai conscience que je suis un briseur de rêve sceptico-fataliste, mais si tu regardes la situation sous un autre angle, c’est plutôt positif. Je m’explique : les longs mois de préparation pour ton immigration vont forger ton mental, retirer de nombreuses appréhensions et de délester d’une multitude de craintes. Ces dernières te polluaient sans doute l’esprit avant que tu aies pris une des plus belles décisions de ta vie. Maintenant, tu sais ce dont tu es capable. Dorénavant, tu as conscience de tes facultés d’adaptation et tu sais à présent recentrer ta vie sur les choses essentielles. Idéal pour redémarrer la paperasserie ! C’est exactement ce que nous avons fait, car on s’entend, après un an, il fallait quelque chose pour pimenter ce quotidien d’expatriés. L’ennui nous guette… (Haha, mode ironie activée, n’est-ce pas les amis expats ?) C’est pourquoi j’ai réalisé la demande de CSQ à mon nom, en incluant Aline et notre Champion. Je t’explique tout en détail, juste ici ! 

Le Programme d’Expérience Québécoise : quésaco ?

Source : Le MIFI

Le Certificat de Sélection de Québec : le démarrage en douceur

Afin de bénéficier du PEQ, tu dois être sélectionné par le Québec. Pour ce faire, tu dois être “qualifié”. Clairement, tu devras répondre à une longue liste de critères fondamentaux. J’avais déjà réalisé une approche à ce sujet dans l’article récapitulatif de notre projet automnal.

Pour tous ceux qui réaliseront leur demande avant l’été 2021 :

• • Occuper un emploi à temps plein au Québec pendant 12 mois minimum durant les 24 derniers mois (temps plein = 30h minimum par semaine. Voilà un détail important à ne surtout pas négliger ! Congés sans solde, arrêt maladie, chômage, temps partiel et confinement sont bien évidemment exclus)

• • Avoir une certification d’une “connaissance en français égale ou supérieure au niveau 7 de l’Échelle québécoise des niveaux de compétence en français des personnes immigrantes adultes“ . Pour ma part, j’ai passé le TEF CANADA en 2018 à la CCI de Strasbourg que j’ai validé haut la main. Oui, ça peut paraitre prétentieux, mais il faut aussi savoir savourer ses victoires ! À ce propos, pour obtenir le niveau 7 (intermédiaire) dans les 4 catégories énoncées, tu devras avoir un score entre 207 et 232 à la compréhension écrite, 310 et 348 en expression écrite, 249 et 279 en compréhension orale et entre 310 et 348 en expression orale. De ce fait, je ne suis pas peu fier de mes résultats avec respectivement : 258/300 et 448/450 à l’écrit. 348/360 et 445/450 à l’oral. Aline va de nouveau dire qu’à la vue des ces résultats, je serais capable de vendre ma mère. Nop, rassure-toi maman, je ne ferais pas ça. 😇

• • T’acquitter des frais de traitement du dossier : requérant principal = 812$/ Époux (se) et conjoint de fait = 174$ /Enfant = 174$. Soit la modique somme de 1 160$ pour nous 3 juste pour candidater. En effet, je n’inclus pas Néo, notre Berger Australien, qui est exempt de toute démarche administrative cette fois-ci. Effectivement c’est cadeau. Quelle générosité. (Oups, j’avais oublié de désactiver le mode ironie, sorry!) Bref, de quoi te sentir plus léger en un rien de temps. Le Québec, ça se mérite !

Pour tous ceux qui réaliseront leur demande après l’été 2021 :

• • Cumuler un emploi à temps plein au Québec pendant 24 mois minimum au cours des 3 dernières années.

• • Remplir les conditions identiques d’un point de vue du niveau en Français.

• • Dépenser les quelques dollars en trop comme précédemment.
  • Avoir un emploi éligible aux catégories de compétences O, A ou B de la Classification Nationale des Professions. En théorie, c’est  à ce moment-là que ça peut se compliquer. Dans la mesure du possible, il faudra bien sélectionner ton emploi ) et veiller au statut mentionné sur tes fiches de paies (appelé « talon de paie » pour ma part, l’intégration se poursuit, je ne t’oublie pas). Pour y voir plus clair, les professions énumérées dans la catégorie O comprennent souvent des postes de gestion, dans la catégorie A, des métiers qui requièrent le plus souvent des diplômes universitaires et le niveau de compétence B des emplois techniques ou spécialisés, qui correspondra par exemple à un BTS (DEC ou DEP au CEGEP). Afin de te faciliter la tâche, tu peux taper l’intitulé du poste à pourvoir ou de ton job actuel dans le moteur de recherche de la CNP. Par exemple, voici ma CNP évalué avec mon poste actuel. À savoir que lorsque nous avions démarré les démarches de Résidence Permanente depuis la France, début 2018 avec Mon Projet Québec, j’étais classé en catégorie O (donc la lus favorable) puisqu’ils tenaient compte du poste occupé en France.

Concrètement, comment se passe la demande ?

Avant de passer à l’ère dématérialisée, le formulaire à compléter est le A-0520-IF, téléchargeable en cliquant sur son numéro. Même lorsque la demande de CSQ sera intégrée au système ARIMA, tu pourras toujours télécharger ce formulaire au format PDF pour te faire une idée et préremplir ta demande au brouillon. Ainsi, tu gagneras du temps le jour J.

Pour les autres, qui comme nous sont toujours concernés par le format papier, le dossier complet est à envoyer à :

Programme de l’expérience québécoise
Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration
285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage
Montréal (Québec) H2Y 1T8
CANADA

Coût de l’affranchissement du dossier : 14,19$ en recommandé 

Sinon, avant de te présenter l’intégralité des détails de la demande de Certificat de Sélection du Québec, je te joins ci-dessous les trois premières pages de conditions d’exigibilité imposées par le gouvernement canadien :

Ainsi, la demande se décompose en 2 parties.

Partie 1 : les informations personnelles

À remplir et à relire minutieusement… Une fois, deux fois, trois fois, voire plus si tu es légèrement atteint de T.O.C ! Bienvenue dans la famille ! 🤪

1. 1. Renseignements sur l’identité.
      

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   2. L’état matrimonial.
      

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   3. L’adresse du domicile.
      

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   4. L’adresse courriel.
      

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   5. Le conjoint de fait ou époux : bien cocher « OUI » à la question : ‘Souhaitez-vous inclure votre époux (se) ou votre conjoint(e) de fait dans votre demande de sélection du Québec ?’
      

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   6. Les enfants à charge : idem, s’assurer de cocher « OUI » dans la colonne « INCLUS DANS VOTRE DEMANDE ».
      

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   7. Emplois rétribués au Québec : inscrire la liste des emplois occupés durant la période annoncée.
      

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   8. Situation actuelle : concerne le VISA avec lequel tu fais ta demande. Pour la part, il s’agit de « TITULAIRE D’UN PERMIS DE TRAVAIL À TITRE DE CONJOINT QUI ACCOMPAGNE », puisque le requérant principal dans notre demande d’immigration initiale reste Aline, via son permis d’études.
      

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   9. Demandes antérieures : si tu as déjà lancé des démarches auparavant.
      

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   10. Lieu d’établissement : je suppose que si tu souhaites résider dans un endroit moins prisé tu auras peut-être plus de chance ? Simple supposition…
       

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   11. Informations sur le PEQ : à des fins de statistiques, il s’agit de préciser par quel biais tu as pu réunir les informations nécessaires sur ce programme. À savoir que les statistiques sont prises très au sérieux au Canada. En effet, si un conseiller statisticien de Statistique Canada entre en contact avec toi dans le cadre d’une étude statistique, ces études peuvent être à caractère obligatoire. Ce qui signifie que tu seras dans l’obligation de t’y soumettre et d’y répondre. Par exemple, nous avons été sollicités pour une étude sur le logement lors de notre deuxième location  (loyer, marché, charges, revenus, etc..). Bien entendu, c’est notamment grâce à ces études que tu seras en mesure de savoir que le salaire moyen dans la MRC Beauce-Sartigan en 2017 était de 42 708 $/an (source : La Beauce Embauche). Ensuite, le taux de chômage est le plus faible de la Province (inférieur à 2%). Parallèlement, la région Chaudière-Appalaches détient l’un des ratios les plus faibles pour une région canadienne.
       

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   12. Personne rémunérée qui vous conseille, vous assiste ou vous représente dans le cadre de votre demande : si tu fais appel à une personne rémunérée pour t’accompagner dans tes démarches. Comme par exemple, un avocat, une consultante en immigration, etc.
       

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   13. Déclaration sur la connaissance du français oral : tu reconnais maitriser le français d’un point de vue de la compréhension et l’expression orale et écrite qui correspond au niveau 7 (sur une échelle de 12) en production et en compréhension orale de l’Échelle Québécoise des Niveaux de Compétence en Français des Personnes Immigrantes Adultes (Tu accèderas au PDF officiel en cliquant sur le lien précédent). Le niveau 7 correspond à un niveau intermédiaire qui reprend toutes ces capacités : « Communique de façon autonome, quand la situation est prévisible ou partiellement prévisible, dans des conversations ou des présentations informelles sur des thèmes concrets liés à des besoins courants. Comprends sans aide, quand la situation est prévisible ou partiellement prévisible, le contenu de conversations ou de discours en français standard et au débit normal portant sur des thèmes concrets liés à des besoins courants. Rédige un texte formel simple pour transmettre à différents destinataires un message parfois complexe, malgré quelques maladresses. Comprends l’essentiel de textes d’intérêt général dont la présentation et l’organisation facilitent la lecture ou la compréhension, malgré la présence de phrases complexes, de mots peu courants ou de quelques idées implicites. »
       

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   14. Déclaration sur les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne : (Liberté, égalité des sexes, francophone, société laïque et pluraliste, démocratique, etc.)
       

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   15. Protection des renseignements personnels.
       

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   16. Déclaration de la personne requérante principale : exactitude et véracité des informations évoquées dans le formulaire
       

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   17. Clause de consentement : « tu es d’accord que nous sommes d’accord ? De toute manière, tu n’as pas vraiment le choix. D’accord ? Ok, nous sommes d’accord. » (Je te le fais courte, ne me remercie pas)
       

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   18. Contrat d’autonomie financière : celle-ci est plutôt surprenante. Tu t’engages officiellement à subvenir aux besoins financiers de ta famille pour les 3 mois qui suivront l’acceptation de ta Résidence Permanente. 2 adultes + 1 enfant = 5328$CAD exigés.
       

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   19. Déclaration époux (ses) : tu es mariés qu’à une seule personne et tu ne vis pas séparé. Une seule, c’est bien suffisant non ? ^^
       

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   20. Déclaration des conjoints(es) de fait : à passer si tu es marié. Et inversement avec le N° 19 si vous n’êtes pas officiellement unis…

Partie 2 : les justificatifs

Au sujet des documents à présenter, nous avons eu quelques sueurs froides. Effectivement, cela faisait déjà 18 mois que nous avions rangé les dossiers. Sur ce point-là, je t’avoue que ça ne m’avait pas manqué.

• • La partie 1 dûment complétée, datée et signée.

• • Mandat de représentation, si nécessaire.

• • Passeport de chaque personne figurant sur la demande. Dans ce cas précis, assure-toi qu’il soit valide jusqu’à la fin de ton permis, voire 2 ans au minimum après la date d’envoi.

• • Photocopie des permis de travail, études, CAQ délivrés dans les 24 ou 36 mois précédents la demande.

• • Acte ou certificat de mariage.

• • Deux preuves récentes de moins de 36 mois de vie commune avec ton conjoint (Hypothèque ou bail/Relevé de compte commun/Facture d’électricité, gaz, assurance, téléphone, internet). Attention, cette liste est exhaustive !

• • Certificat de naissance des enfants.

• • D’autres justificatifs de consentements en cas d’accompagnement d’un enfant mineur en l’absence du second parent

• • Document confirmant ta connaissance du français. Âmes sensibles s’abstenir, tempête d’acronymes en vue : TEFAQ, TCFQ, TEF, TCF, DELF, DALF. Parallèlement, en l’absence de l’obtention d’un de ces tests, tu pourras fournir ton relevé de notes du BAC obtenu en France (équivalent du secondaire québécois), d’un relevé de notes, une attestation de l’établissement émetteur, un permis de travail établi par un ordre professionnel du Québec, etc. Ces derniers doivent être soit des originaux, soit des photocopies certifiées conformes. 

• • Les attestations de travail de chaque employeur durant les 24 ou 36 mois précédents la fameuse demande de CSQ.

• • 3 relevés de salaire : début/mi-parcours/et le dernier délivré par l’employeur

• • Le formulaire “Paiement par carte de crédit (A-0591-F0)“ car tu te dois de régler la somme due avant l’étude de ton dossier.

Terminé ! Finish ! Fertig ! That’s it ! Tu sais maintenant presque tout sur le Certificat de Sélection du Québec. Bien évidemment il existe de nombreuses nuances. Chaque cas est unique. Voilà pourquoi, tu devras t’assurer que chaque point te concerne personnellement avant de te lancer.

Ce n’était pas si compliqué ? 😄

Mes derniers conseils avant de lancer ta demande de Certificat de Sélection du Québec :

• 52 semaines travaillées à temps plein (ou 104 semaines pour ceux qui sont soumis à la nouvelle loi) , soit plus de 30 h/semaine. Idéalement, arrange-toi pour ne pas “perdre” une semaine parce que tu prends un jour de congé sans solde, ou parce que l’activité se réduit et que tu es contraint de faire moins d’heure… Personnellement, ça m’est arrivé : deux semaines perdues pour 27 et 29h travaillées!
• S’il y a une étudiante ou un étudiant dans le couple, essaye de faire figurer les deux noms sur un maximum de documents/contrats officiels. (Hydro Québec, ouvre un compte joint, bail, soyez co-propriétaire sur votre certificat d’immatriculation à la SAAQ même si vous n’avez qu’un seul véhicule, abonnement téléphonique et internet…)
• Demande des attestations employeurs une fois par an, ou à chaque modification de poste. (nom de l’entreprise, statut, salaire horaire, nombre d’heures par semaine, tâches exécutées ou responsabilités, avec coordonnées de ton employeur, datée et signée). Mieux, même, pour ceux qui seront sur le nouveau régime (désolé !) assurez-vous que  votre poste corresponde bien à vos tâches réelles effectives ! Effectivement tu peux avoir un rôle de manager, de gestionnaire, de responsable avec la rémunération qui l’accompagne tout en ayant  «commis » , « ouvrier » , « manutentionnaire » ou « employé de service » sur ton « talon de paie » hebdomadaire (l’intégration immigrationnelle reprend. Oui j’invente des mots.) Au final cette petite nuance risquera de te porter préjudice lors de ta demande, car si ton emploi est en catégorie C au lieu d’être en B, tu risques de ne pas être sélectionné !

Quelques dates à titre indicatif 

Envoi de la demande de CSQ : 30 octobre 2020

Encaissement du paiement : 11 novembre 2020

Réception de l’accusé de réception du Gouvernement : 19 novembre 2020

Délai moyen de l’acceptation de ton Certificat de Sélection du Québec : six à sept mois

Durée prévisionnelle d’obtention d’une Résidence Permanente via le Programme d’Expérience Québécoise : deux ans

En réponse aux questions que tu vas naturellement te poser 

• Nos permis actuels expirent fin octobre 2022. Donc, si tu as suivi, nous pourrions potentiellement obtenir notre Résidence Permanente au même moment ou nos visas expireront…
• Véritablement, il n’y a AUCUNE certitude que nous soyons sélectionnés. Encore moins que nous soyons éligibles à la Résidence Permanente. Certes il y a des acquis, mais les lois évoluent constamment et des dizaines de milliers d’expatriés sont bloqués, ligotés et à la merci du système québécois et fédéral en ce moment même. Dans les faits, plus aucun n’accusé de réception a été délivré depuis de nombreux mois. Statut implicite, visas temporaires, flou total, stress et inquiétudes sont de mise.  Mais il faut y croire. Nous avons investit ici : du temps et de l’argent. Nos familles s’épanouissent réellement et de toute manière :

“Pour chaque problème il y a une solution. S’il n’y a pas de solution, il n’y a pas de problème…”

Dixit, un éternel optimiste…😊

• Sinon, oui, les autres Provinces et Territoires sont plus accessibles en terme d’immigration et bien moins couteuses.

Pour conclure

Nous sommes très confiants. Aline réalise ses études dans le système québécois, j’évolue plutôt bien professionnellement, nous sommes résidents fiscaux, propriétaires depuis peu et notre Champion grandit et poursuit son éducation dans ce merveilleux pays. Nous tentons également de nous investir localement tout en restant bienveillants. La loi de l’attractivité et le karma se chargera du reste. Croisons les doigts.

Au pire des cas, nous irons vivre dans un chalet au fin fond d’une forêt dans le Yukon ou nous opterons pour du glamping autonome au bord d’un lac en Alberta.

Il y a bien pire non ? 🥰 

NB : reste jusqu’à la fin pour découvrir mes dernières réalisations photos…

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En attendant, je t’invite à lire mon précédent article qui présente ma première collaboration blogging ainsi que mon article sur l’expatriation en famille.

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À bientôt et surtout, continue de rêver !

Bye-Bye

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